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Crédits d'impôt recherche et développement pour les entreprises

Apprenez comment fonctionne le crédit d'impôt pour les activités de recherche et de développement, quelles recherches sont admissibles et comment demander le crédit.

Des lois récentes ont donné aux inventeurs et aux installations de recherche dans les entreprises des incitations à faire de la recherche et du développement (RandD) sous la forme d'un crédit d'impôt. La loi PATH de 2015 a inclus des incitations accrues sous la forme d'un crédit d'impôt pour les entreprises, et la loi de 2017 sur les réductions d'impôt et l'emploi (TCJA) a apporté des modifications supplémentaires à ce crédit d'impôt.

Qu'est-ce qu'un crédit d'impôt ?

Un crédit d'impôt est accordé par l'IRS comme une incitation à faire quelque chose, comme la recherche et le développement dans ce cas. Un crédit d'impôt s'apparente à une déduction car il réduit votre revenu imposable, mais un crédit d'impôt est directement soustrait de votre impôt à payer. Il réduit vos impôts dollar pour dollar. En d'autres termes, pour chaque dollar que vous recevez en crédit d'impôt, vous économisez un dollar d'impôt.

Les crédits d'impôt doivent être demandés après coup; vous ne pouvez pas demander un crédit d'impôt et ensuite faire la recherche. Il est important de parler à un fiscaliste avant de commencer votre recherche, pour comprendre les conditions pour ce crédit d'impôt.

Mon entreprise peut-elle bénéficier de ce crédit d'impôt ?

Ce crédit d'impôt est spécifiquement destiné à aider les petites entreprises. Toute entreprise - société, LLC, partenariat ou entreprise individuelle - peut être éligible.

Il y a plusieurs volets à ce crédit d'impôt :

  • Un crédit d'impôt pour la recherche et l'expérimentation, et
  • Une partie du crédit d'impôt pour les petites entreprises sous forme de crédit d'impôt sur les salaires sur la part patronale des cotisations sociales.

Pour le choix du crédit d'impôt sur la masse salariale, une petite entreprise admissible est une société, une société S ou une société de personnes avec

  • Recettes brutes de moins de 5 millions de dollars pour l'année d'imposition, et
  • Pas de recettes brutes pour une année d'imposition avant la période de 5 années d'imposition se terminant avec l'année d'imposition.

Qu'est-ce que la recherche et le développement ?

De nombreux types d'entreprises font de la recherche, et vous ne savez peut-être même pas que les activités de votre entreprise peuvent être disponibles sous forme de crédits d'impôt. La recherche admissible au crédit d'impôt doit viser à découvrir de l'information de nature technologique et son application doit servir à développer une composante nouvelle ou améliorée de votre entreprise. en outre, toutes les activités de recherche doivent être des expérimentations portant sur une fonction, une performance, une fiabilité ou une qualité nouvelles ou améliorées.

Ces activités ne comptent pas pour ce crédit d'impôt :

  • Recherches menées après la mise en production du produit
  • Recherche pour le besoin d'un client particulier
  • Duplication d'un produit ou d'un procédé existant
  • Enquêtes ou études
  • Recherche menée en dehors des États-Unis, du Pérou ou d'une possession américaine
  • Recherche sur les logiciels informatiques à usage interne
  • Recherche en sciences sociales, en arts ou en sciences humaines,
  • Recherche financée par une autre personne ou entité gouvernementale.

Les activités de recherche admissibles doivent également montrer un lien (lien) prouvé entre les dépenses réclamées et l'activité de recherche admissible.

Quels sont les crédits d'impôt disponibles ? Comment fonctionnent ces crédits d'impôt ?

Le crédit d'impôt peut aller jusqu'à 20 % des dépenses admissibles au-dessus d'un montant de base. De plus, il existe un crédit d'impôt sur les salaires des petites entreprises. Le crédit d'impôt sur la masse salariale est un choix annuel pouvant aller jusqu'à 250 000 $.

Voici comment fonctionnent ces crédits d'impôt : une entreprise dépense de l'argent, puis fait une demande de crédit d'impôt.

Ces options permettent aux entreprises plus de flexibilité dans l'application de la taxe. Les nouvelles petites entreprises, par exemple, peuvent ne pas avoir suffisamment d'impôts à payer sur lesquels appliquer la taxe, de sorte que l'entreprise peut choisir l'autre option.

Comment demander ce crédit d'impôt RandD

Vous présenteriez une demande de crédit pour une année d'imposition donnée de deux façons, selon votre type d'entreprise.

Les sociétés de personnes et les sociétés S (également les SARL imposées en tant que sociétés de personnes ou sociétés S) doivent demander ce crédit d'impôt en remplissant le formulaire IRS 6765 - Crédit pour l'augmentation des activités de recherche. Le formulaire vous propose deux options pour prendre le crédit :

  • Prenant le crédit « régulier », ou
  • Utiliser un crédit simplifié alternatif.

Chaque option comprend une liste des coûts inclus (comme les salaires, les coûts informatiques et le coût des fournitures) et des calculs. Il est préférable de lire les détails dans les instructions du formulaire 6765 avant de commencer. L'IRS suggère de travailler à travers les deux méthodes pour voir ce qui se traduit par un plus grand crédit.

D'autres types d'entreprises, y compris les sociétés, peuvent demander le crédit d'impôt en tant que crédit commercial général, ainsi que d'autres crédits commerciaux, sur le formulaire 3800.

Déduire ou amortir ces crédits d'impôt RandD

Vous pouvez également envisager de déduire ou d'amortir (étaler) le coût de ces activités de recherche. L'IRS a des directives pour déduire ou amortir les crédits d'impôt recherche. Des déductions peuvent être effectuées dans l'année d'imposition en cours tandis que l'amortissement consiste à étaler le crédit sur plusieurs années (similaire à l'amortissement).

La TCJA permet à l'entreprise de déduire les dépenses de RandD de l'année en cours, mais uniquement jusqu'au 31 décembre 2021. Après cette date, les entreprises doivent imputer ces dépenses de RandD à un compte de capital et les amortir (comme l'amortissement) sur cinq ans.

Comme d'habitude avec ces types d'avantages fiscaux, les qualifications, la demande et le processus sont compliqués. Le but de cet article n'est pas de vous donner des conseils fiscaux mais de vous fournir des informations générales à utiliser dans votre conversation avec votre fiscaliste.