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Quelle est la différence entre l'évasion fiscale et l'évasion fiscale

La différence entre l'évasion fiscale et l'évasion fiscale, des exemples d'évasion fiscale et comment éviter les frais d'évasion fiscale lors d'un audit de l'IRS.

Personne n'aime payer des impôts. Mais les impôts sont la loi. Les termes « évasion fiscale » et « évasion fiscale » sont souvent utilisés de manière interchangeable, mais ce sont des concepts très différents. Fondamentalement, l'évasion fiscale est légale, alors que l'évasion fiscale ne l'est pas.

Les entreprises ont des problèmes avec l'IRS lorsqu'elles échappent intentionnellement aux impôts. Mais votre entreprise peut éviter de payer des impôts, et votre spécialiste en déclarations peut vous aider à le faire.

Évasion fiscale

L'évasion fiscale est la minimisation légitime des impôts et la maximisation du revenu après impôt, en utilisant des méthodes incluses dans le code des impôts. Les entreprises évitent les impôts en prenant toutes les déductions et crédits d'impôt légitimes et en mettant leurs revenus à l'abri de l'impôt en mettant en place des régimes de retraite des employés et d'autres moyens, tous légaux et en vertu du code des impôts ou des codes fiscaux des États.

Quelques exemples de stratégies d'évitement fiscal

  • Prendre des déductions fiscales légitimes pour minimiser les dépenses professionnelles et réduire votre facture d'impôt professionnel.
  • Mettre en place un plan de report d'impôt tel qu'un plan IRA, SEP-IRA ou 401 (k) pour reporter les impôts à une date ultérieure.
  • Prendre des crédits d'impôt pour dépenser de l'argent à des fins légitimes, comme prendre un crédit d'impôt pour donner à vos employés des congés familiaux payés.

Échappements fiscaux et boucliers fiscaux

Une échappatoire fiscale est l'évasion fiscale. c'est une clause dans les lois fiscales que les gens créent un trou que les gens peuvent traverser pour réduire leurs impôts. C'est un moyen d'éviter de payer des impôts, mais puisque c'est dans le code des impôts, ce n'est pas de l'évasion fiscale.

Étant donné que le code des impôts est si complexe, des experts fiscaux avisés ont trouvé des moyens de réduire les impôts de leurs clients sans enfreindre la loi, en profitant de certaines parties de la loi. Si vous êtes tenté d'utiliser une échappatoire fiscale, sachez que les lois fiscales sont complexes et difficiles à interpréter. Faire appel à un fiscaliste compétent et honnête peut vous éviter d'aller jusqu'à l'évasion fiscale.

Les boucliers fiscaux sont une autre stratégie pour éviter les impôts. Un bouclier fiscal est une utilisation délibérée des dépenses fiscales pour compenser le revenu imposable. Le nombre de boucliers fiscaux a été réduit depuis 2018, la Tax Cuts and Jobs Act supprimant ou limitant de nombreuses déductions de l'annexe A.

Certaines niches fiscales sont délibérées de la part des législateurs ; l'amortissement accéléré en est un exemple.

Évasion fiscale

L'évasion fiscale, quant à elle, consiste à utiliser des moyens illégaux pour éviter de payer des impôts. Habituellement, l'évasion fiscale consiste à cacher ou à déformer les revenus. Il peut s'agir de sous-déclarer les revenus, de gonfler les déductions sans preuve, de cacher ou de ne pas déclarer les transactions en espèces, ou de cacher de l'argent dans des comptes offshore.

L'Internal Revenue Code dit que la tentative délibérée de "se soustraire à toute loi fiscale" est coupable d'un crime. En cas de condamnation, l'évasion fiscale peut entraîner des amendes pouvant aller jusqu'à 250 000 $ pour les particuliers (500 000 $ pour les sociétés) ou une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à cinq ans, ou les deux, plus les frais de poursuites judiciaires.

L'évasion fiscale fait partie d'une définition globale de la fraude fiscale, qui est le non-paiement intentionnel illégal d'impôts. La fraude peut être définie comme « un acte de tromperie ou de fausse déclaration », et c'est ce que fait une personne qui échappe à l'impôt en trompant l'IRS sur ses revenus ou ses dépenses. L'unité d'enquête criminelle de l'IRS poursuit les affaires sous la désignation large de « fraude fiscale ».

Dans cette situation, l'expression « l'ignorance de la loi n'est pas une excuse » vient à l'esprit.

Évasion fiscale et taxes sur les fonds fiduciaires

L'évasion fiscale est le plus souvent considérée en relation avec les impôts sur le revenu, mais l'évasion fiscale peut être pratiquée par les entreprises sur les taxes de vente de l'État et sur les taxes sur l'emploi. Une stratégie courante d'évasion fiscale consiste à ne pas payer les impôts sur le chiffre d'affaires que vous avez collectés auprès d'autres à l'agence fédérale ou d'État appropriée.

Ces impôts sont appelés impôts sur les fonds en fiducie, car ils sont donnés en fiducie à une entreprise, dans l'espoir qu'ils seront remis à l'État ou à l'agence fédérale appropriée. Ne pas payer les impôts sur l'emploi à l'IRS et les taxes de vente à une autorité fiscale d'État et d'autres taxes fédérales, étatiques et locales peut entraîner des amendes et des pénalités élevées.

Exemples de pratiques d'évasion fiscale/fraude fiscale

En général, il s'agit d'évasion fiscale si vous omettez sciemment de déclarer vos revenus ou si vous ne produisez pas de déclaration de revenus. Certaines pratiques considérées comme une évasion fiscale/fraude fiscale :

  • Sous-déclaration des revenus (déclarer moins de revenus que ce que vous avez réellement reçu d'une source spécifique, en particulier des revenus en espèces.
  • Ne pas déclarer une source de revenu.
  • Fournir de fausses informations à l'IRS sur les revenus ou les dépenses d'entreprise
  • Sous-payer délibérément les impôts dus.
  • Sous-estimer considérablement vos impôts (en indiquant sur votre déclaration un montant d'impôt inférieur au montant dû sur les revenus que vous avez déclarés).
  • Surestimation du montant des déductions.
  • Garder deux ensembles de livres.
  • Faire de fausses inscriptions dans les livres et les registres.
  • Déclarer des dépenses personnelles comme dépenses professionnelles.
  • Réclamer de fausses déductions sans avoir de documents à l'appui
  • Cacher ou transférer des actifs ou des revenus.

Exemples de fraude fiscale à l'emploi

L'évasion fiscale ne se limite pas aux déclarations de revenus. Les entreprises qui ont des employés peuvent commettre une évasion fiscale de plusieurs manières :

  • Défaut de retenue/pyramide : un employeur omet de retenir l'impôt fédéral sur le revenu ou les impôts FICA sur les chèques de paie des employés, ou retient mais omet de déclarer et de payer ces charges sociales.
  • Le crédit-bail, dont l'IRS explique qu'il embauche un service de paie externe qui ne verse pas de fonds à l'IRS.
  • Payer les employés en espèces et ne pas déclarer tout ou partie de ces paiements en espèces.
  • Produire de fausses déclarations de revenus ou ne pas produire ces déclarations.

Évasion fiscale intentionnelle vs erreurs

Parfois, les contribuables font des erreurs; cela est considéré comme de la négligence et non de la fraude fiscale intentionnelle. Mais l'IRS vous enverra probablement un avis de pénalités et d'intérêts dus. Dans le cas d'une erreur qui se traduit par un sous-paiement d'impôts, par exemple, l'IRS peut toujours imposer une pénalité de 20 % du montant du sous-paiement, en plus d'exiger le remboursement.

Comment éviter les frais d'évasion fiscale

Bien que l'évasion fiscale puisse sembler volontaire, vous pouvez être passible d'amendes et de pénalités de l'IRS pour des stratégies fiscales qu'ils considèrent comme illégales et dont vous ignoriez que vous pratiquiez.

Pour éviter d'être accusé d'évasion fiscale :

  • Connaître les lois fiscales pour les impôts sur le revenu et les impôts sur l'emploi. Par exemple, savoir quelles déductions sont légales et les exigences en matière de tenue de dossiers pour les déductions est un facteur important pour éviter un audit. Pour les employeurs, connaître les exigences de déclaration et de paiement des charges sociales vous évitera des ennuis.
  • Faites appel à un fiscaliste honnête et attentif pour vous aider avec vos impôts. Écoutez votre spécialiste en déclarations et conservez d'excellents registres de tous les revenus et dépenses, surtout si vous avez une entreprise au comptant. Et continuez à lire les articles de ce site et d'autres, pour en savoir plus sur ce qui constitue l'évasion fiscale.